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Publications

Vous trouverez regroupé ici, en version électronique, l'ensemble des publications papier produites par la Ville de Terrebonne et également disponibles dans diverses section de ce site.

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Budgets et rapports financiers

Projet de Sommaire budgétaire 2023

Discours du maire : budget 2020

Budget 2020 - Présentation générale

Budget 2020 de la Ville de Terrebonne

Budget 2020 - présentation budgétaire

Budget 2020 - présentation budgétaire

Politique de capitalisation, d’amortissement et de financement des immobilisations

Politique de gestion de la dette

Politique de gestion des excédents

Politique d'investissement

Rapport financier consolidé 2018

Budget 2019 - Présentation générale

Rapport annuel 2017

Budget 2018 - Présentation générale

Liste des contrats de plus de 2 000$ et moins de 25 000$ (2016-2017)

Budget 2018 - présentation aux citoyens

Liste des contrats de plus de 2 000$ et moins de 25 000$ (2016-2017)

Rapport financier consolidé (2016)

Budget 2017 : discours et faits saillants

Budget 2017 : communiqué no. 2

Budget 2017 : communiqué no. 1

Rapport du Vérificateur général - Commentaires additionnels de la Direction générale (31 décembre 2014)

Rapport annuel des commissions 2013

BUDGET 2016 : CONJUGUER RIGUEUR ET PROSPÉRITÉ

Rapport financier consolidé 2014

Rapport annuel des commissions 2014

Rapport annuel des commissions 2015

Comprendre la dette - 2017

Rapport financier consolidé 2016

Vérificatrice générale - Dépôt du rapport annuel 2013

Vérificatrice générale - extrait de la Loi sur les cités et villes

Communiqué de presse - rapport sur la situation financière 2013

Budget 2015 - communiqué no. 1

Budget 2015 - communiqué no. 2

Budget 2015 - communiqué no. 3

Budget 2015 - communiqué no. 4

Budget 2015 - Discours du maire

Discours du maire - rapport de la situation financière 2013

Budget 2015 - points saillants

Liste des contrats de 2 000 $ et plus

Liste des contrats de 25 000 $ et plus

Rapport financier consolidé 2013

Rapport du maire sur la situation financière 2013

Loisirs et culture

Cahier de gestion - Programme des jardins communautaires

Info-Réso, numéro 26 - avril 2020

Présentation | Bilan de la Politique Vivre... tous ensemble!

Défi santé 2019 - Programmation complète

Recommandation du comité exécutif sur le plan d'action/personnes handicapées/2018-2019

Plan d'action - Personnes handicapées de la Ville de Terrebonne

Plan d'action Politique du sport, de l'activité physique et du plein air

BILAN 2017 DU PLAN D'ACTION ANNUEL À L'ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA VILLE DE TERREBONNE

PROGRAMME CULTUREL AUTOMNE 2015 - HIVER 2016 - Cinéma famille

Programmation culturelle de la saison automne-hiver 2018-2019

Formulaire de mise en candidature / Gala des Masson

Fête nationale dans le Vieux-Terrebonne 2019

Politique culturelle

BILAN 2015 DU PLAN D’ACTION ANNUEL À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA VILLE DE TERREBONNE

Politique familiale visant la famille, les aînés et les personnes handicapées

Plan d'action en loisir pour les adolescents 2017

Plan d'action de la politique culturelle

Info-Réso, numéro 1 - octobre 2010

Info-Réso, numéro 2 - février 2011

Info-Réso, numéro 3 - septembre 2011

Info-Réso, numéro 4 - décembre 2011

Info-Réso, numéro 5 - avril 2012

Info-Réso, numéro 6 - août 2012

Info-Réso, numéro 7 - décembre 2012

Info-Réso, numéro 8 - avril 2013

Info-Réso, numéro 9- octobre 2013

Info-Réso, numéro 10 - mars 2014

Info-Réso, numéro 11 - juillet 2014

Info-Réso, numéro 12 - décembre 2014

Info-Réso, numéro 13 - avril 2015

Info-Réso, numéro 14 - septembre 2015

Info-Réso, numéro 15 - novembre 2015

Plan d'action - Politique visant les familles, les aînés et les personnes handicapées (Vivre... tous ensemble)

Mémoire de la Ville de Terrebonne - Renouvellement de la politique culturelle du Québec

Bilan des réalisations depuis 2009 - Politique du sport et de l'activité physique

225 emplois étudiants disponibles cet été !

Info-Réso, numéro 16 - avril 2016

Info-Réso, numéro 17 - septembre 2016

Info-Réso, numéro 18 - décembre 2016

POLITIQUE D’INTÉGRATION ET DE RESTAURATION D’OEUVRES D’ART AU DOMAINE PUBLIC

Politique du sport, de l'activité physique et du plein-air

Info-Réso, numéro 22 - décembre 2017

Carte PRINTEMPS/ÉTÉ 2019 de la TransTerrebonne

BILAN 2016 DU PLAN D’ACTION ANNUEL À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA VILLE DE TERREBONNE

EXPOSITION DANS LES BIBLIOTHÈQUES ET CENTRES COMMUNAUTAIRES

Autres

Urgence climatique : Ottawa doit respecter ses engagements

Cahier de gestion - Programme des jardins communautaires

Bilan déneigement 2020-2021

Liste des contrats compris entre 2000 $ et 25 000 $ pour un cumulatif par fournisseur de plus de 25 000 $ du 1er janvier au 31 décembre 2020

Réglementation 3501 sur la population animale

Bilan déneigement 2019-2020

Carte électorale - District 1

Carte électorale - District 2

Carte électorale - District 3

Carte électorale - District 4

Carte électorale - District 5

Carte électorale - District 6

Carte électorale - District 7

Carte électorale - District 8

Carte électorale - District 13

Carte électorale - District 9

Carte électorale - District 10

Carte électorale - District 11

Carte électorale - District 12

Carte électorale - District 14

Carte électorale - District 15

Carte électorale - District 16

Carte électorale - Tous les districts

Carte électorale - Découpage (avant-après) - 2017 à 2021

Fichier: Feux en plein air

BIELT - Bilan 2019

Carte électorale - District 13

BIELT - Politique de signalement

Étude sur la satisfaction des entreprises de la Ville de Terrebonne envers les services individuels

Étude sur la satisfaction des entreprises de la Ville de Terrebonne envers les services collectifs

Étude sur la satisfaction des citoyens de la Ville de Terrebonne envers les services individuels

Étude sur la satisfaction des citoyens de la Ville de Terrebonne envers les services collectifs

Ordre du jour - Séance régulière 19 août 2019

Appels à l'action à l'intention des différents partis politiques

RÉSOLUTION DU CONSEIL - Moratoire sur les fermetures de fossés (4 juin 2018)

RAPPORT DE L’ÉCOLE NATIONALE D’ADMINISTRATION PUBLIQUE

Code d'éthique et de déontologie des employés de la Ville de Terrebonne

BILAN 2014 DU PLAN D’ACTION ANNUEL À L’ÉGARD DES PERSONNES HANDICAPÉES DE LA VILLE DE TERREBONNE

Sondage de satisfaction 2016 - faits saillants

Sondage de satisfaction 2016 - communiqué

Règlement 12-5 modifiant le règlemement 12 concernant la rémunération des élus afin de fixer la rémunération des membres des commissions et de prévoir la rémunération du maire suppléant

Code d'éthique et de déontologie des élus de la Ville de Terrebonne - Version 2018

Direction de la police - offre de service

Génie

Devis technique - terrassement, fondation et revêtement de chaussée (version 2017)

Devis technique - conduites d'eau potable et d'égout (version 2015)

Devis technique - terrassement, fondation et revêtement de chaussée (version 2015)

Devis technique - éclairage routier et feux de circulation (version 2015)

Devis technique - terrassement, fondation et revêtement de chaussée (version 2015)

Devis technique - conduites d'eau potable et d'égout (version 2015)

Devis technique - conduites d'eau potable et d'égout (version 2017)

Devis technique - terrassement, fondation et revêtement de chaussée (version 2017)

Devis technique - Clauses administratives générales (version 2017)

Règlement 225-3 - Branchements de services d'aqueduc, d'égouts domestique et pluvial

Règlement 225-3 - Amendements relatifs aux branchements de services d'aqueduc, d’égouts domestique et pluvial (Urbanova)

Règlement 225-3 - Amendements relatifs aux branchements de services d'aqueduc, d’égouts domestique et pluvial

Règlement 674 - Eaux pluviales

2017 - Guide de conception, réalisation et suivi des projets

2013 - Guide des travaux municipaux -exigences techniques et administratives

2011 - Guide des travaux municipaux -exigences techniques et administratives

Règlement 480-2 modifiant le règlement sur les ententes relatives à l'exécution, au financement et au garanties concernant les travaux municipaux

Règlement 480-3 modifiant le règlement sur les ententes relatives à l'exécution, au financement et au garanties concernant les travaux municipaux afin de prévoir la possibilités de conclure des ententes dans le cas de travaux qui ne font pas l'objet de pr

Règlement 480-4 modifiant le règlement sur les ententes relatives à l'exécution, au financement et au garanties concernant les travaux municipaux afin d'ajouter à la définition de travaux municipaux les conteneurs semi-enfouis et de modifier le montant re

Règlement 480 remplaçant le réglement sur les ententes relatives à l'exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux

Règlement 480-1 modifiant le règlement numéro 480 concernant les ententes relatives à l'exécution, au financement et aux garanties concernant les travaux municipaux

2015 - Guide de conception, de réalisation et suivi des projets

2016 - Guide de conception, réalisation et suivi des projets

2018 - Guide de conception, réalisation et suivi des projets

Procès-verbaux - Assemblées du conseil municipal

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 décembre 2020

Procès-verbal - Conseil municipal - 11 novembre 2019

Procès-verbal - Conseil municipal - 23 septembre 2019

Procès-verbal - Conseil municipal - 27 mai 2019

Procès-verbal - Conseil municipal - 13 mai 2019

Procès-verbal - Conseil municipal - 21 janvier 2019

Procès-verbal - Comité exécutif - 12 décembre 2018

Procès-verbal - conseil municipal - 10 décembre 2018 (BUDGET)

Procès-verbal - conseil municipal - 10 décembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 28 novembre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 26 novembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 21 novembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 14 novembre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 novembre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 novembre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 12 novembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 7 novembre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 7 novembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 31 octobre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 31 octobre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 24 octobre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 24 octobre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 22 octobre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 17 octobre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 10 octobre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 9 octobre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 3 octobre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 26 septembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 19 septembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 12 septembre 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 10 septembre 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 5 septembre 20186

Procès-verbal - Comité exécutif - 29 août 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 22 août 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 15 août 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 13 août 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 8 août 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 11 juillet 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 9 juillet 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 4 juillet 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 27 juin 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 20 juin 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 18 juin 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 13 juin 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 13 juin 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 6 juin 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 4 juin 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 4 juin 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 30 mai 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 23 mai 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 16 mai 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 mai 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 9 mai 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 2 mai 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 25 avril 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 23 avril 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 18 avril 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 11 avril 2018

Procès-verbal - Comité exécutif - 11 avril 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 9 avril 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 4 avril 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 28 mars 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 26 mars 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 21 mars 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 14 mars 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 12 mars 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 7 mars 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 28 février 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 26 février 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 21 février 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 14 février 2018

Procès verbal - Conseil municipal - 12 février 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 7 février 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 31 janvier 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 24 janvier 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 22 janvier 2018

Procès verbal - Comité exécutif - 17 janvier 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 15 janvier 2018

Procès-verbal - Conseil municipal - 15 janvier 2018 - BUDGET

Procès verbal - Comité exécutif - 20 décembre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 13 décembre 2017

Ordre du jour - 11 décembre 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 11 décembre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 6 décembre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 29 novembre 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 27 novembre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 22 novembre 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 20 novembre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 15 novembre 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 13 novembre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 25 octobre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 18 octobre 2017

Procès verbal - Comité exécutif -11 octobre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 4 octobre 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 2 octobre 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 27 septembre 2017

Procès-verbal - Conseil municipal - 25 septembre 2017

Procès verbal - Comité exécutif 20 septembre 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 13 septembre 2017

Procès-verbal - Conseil municipal - 11 septembre 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 6 septembre 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 30 août 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 23 août 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 16 août 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 14 août 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 9 août 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 11 juillet 2017

Procès-verbal - Conseil municipal - 10 juillet 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 5 juillet 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 28 juin 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 21 juin 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 14 juin 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 12 juin 2017

Procès-verbal - Comité exécutif - 7 juin 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 31 mai 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 24 mai 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 17 mai 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 10 mai 2017

Procès-verbal - Conseil municipal - 8 MAI 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 8 mai 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 3 mai 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 26 avril 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 19 avril 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 12 avril 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 10 avril 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 5 avril 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 29 mars 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 22 mars 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 15 mars 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 13 mars 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 8 mars 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 1er mars 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 22 février 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 15 février 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 13 février 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 8 février 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 1er février 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 25 janvier 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 23 janvier 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 18 janvier 2017

Procès verbal - Conseil municipal - 16 janvier2017

Procès verbal - Comité exécutif - 11 janvier 2017

Procès verbal - Comité exécutif - 21 décembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 14 décembre 2016

Procès verbal - Conseil municipal - 12 décembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 7 décembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 30 novembre 2016

Procès verbal - Conseil municipal - 28 novembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 23 novembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 16 novembre 2016

Procès verbal - Conseil municipal - 14 novembre 2016

Procès verbal - Conseil municipal - 11 novembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 9 novembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 2 novembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 26 octobre 2016

Procès verbal - Conseil municipal - 24 octobre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 20 octobre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 12 octobre 2016

Procès verbal - Conseil municipal - 11 octobre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 5 octobre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 28 septembre 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 26 septembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 21 septembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 14 septembre 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 12 septembre 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 7 septembre 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 31 août 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 29 août 2016

procès-verbal - Comité exécutif - 24 août 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 17 août 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 15 août 2016

procès-verbal - Comité exécutif - 10 août 2016

procès-verbal - comité exécutif - 20 juillet 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 11 juillet 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 6 juillet 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 29 juin 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 27 juin 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 22 juin 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 15 juin 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 13 juin 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 8 juin 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 1er juin 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 30 mai 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 25 mai 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 18 mai 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 11 mai 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 9 mai 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 4 mai 2016

Procès verbal - Comité exécutif - 27 avril 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 25 avril 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 20 avril 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 13 avril 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 11 avril 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 6 avril 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 30 mars 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 29 mars 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 23 mars 2016

Procès-verbal - comité exécutif - 16 mars 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 mars 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 9 mars 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 4 mars 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 2 mars 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 29 février 2016

Procès-verbal - Comité exécutif 24 février 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 17 février 2016

procès-verbal - Comité exécutif - 10 février 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 8 février 2016

procès-verbal - Comité exécutif - 3 février 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 27 janvier 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 20 janvier 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 14 mai 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 18 janvier 2016

Procès-verbal - Comité exécutif - 13 janvier 2016

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 décembre 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 décembre 2015 (Budget)

Procès-verbal - Conseil municipal - 30 novembre 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 9 novembre 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 26 octobre 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 28 septembre 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 septembre 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 31 août 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 17 août 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 6 juillet 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 22 juin 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 25 mai 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 11 mai 2015

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Procès-verbal - Conseil municipal - 4 mai 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 22 avril 2015

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Procès-verbal - Conseil municipal - 2 mars 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 25 février 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 23 février 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 18 février 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 11 février 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 9 février 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 4 février 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 28 janvier 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 21 janvier 2015

Procès-verbal - Conseil municipal - 19 janvier 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 14 janvier 2015

Procès-verbal - Comité exécutif - 17 décembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 10 décembre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 8 décembre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 8 décembre 2014 (budget)

Procès-verbal - Conseil municipal - 8 décembre 2014 (consultation publique)

Procès-verbal - Comité exécutif - 3 décembre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 1er décembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 26 novembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 19 novembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 12 novembre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 10 novembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 5 novembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 29 octobre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 27 octobre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 22 octobre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 15 octobre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 14 octobre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 8 octobre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 1er octobre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 24 septembre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 22 septembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 17 septembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 10 septembre 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 8 septembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 3 septembre 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 27 août 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 20 août 2014

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Procès-verbal - Comité exécutif - 9 juillet 2014

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Procès-verbal - Conseil municipal - 25 juin 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 18 juin 2014

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Procès-verbal - Conseil municipal - 26 mai 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 21 mai 2014

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Procès-verbal - Comité exécutif - 23 avril 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 16 avril 2014

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Procès-verbal - Comité exécutif - 9 avril 2014

Procès-verbal - Comité exécutif - 2 avril 2014

Procès-verbal - Conseil municipal - 31 mars 2014

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Procès-verbal - Comité exécutif - 11 décembre 2013

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Procès-verbal - Comité exécutif - 4 décembre 2013

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Procès-verbal - Comité exécutif - 20 novembre 2013

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Procès-verbal - Comité exécutif - 30 octobre 2013

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Procès-verbal - Comité exécutif - 19 août 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 23 juin 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 17 juin 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 10 juin 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 8 juin 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 3 juin 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 27 mai 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 20 mai 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 13 mai 2020

Procès-verbal - Comité exécutif -11 mai 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 6 mai 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 29 avril 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 22 avril 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 15 avril 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 8 avril 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 1 avril 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 25 mars 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 18 mars 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 11 mars 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 4 mars 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 26 février 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 19 février 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 12 février 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 6 février 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 5 février 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 29 janvier 2020

Procès-verbal - Comité exécutif - 22 janvier 2020

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Procès-verbal - Comité exécutif - 18 décembre 2019

Procès-verbal - Comité exécutif - 11 décembre 2019

Procès-verbal - Comité exécutif - 9 décembre 2019

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Procès-verbal - Comité exécutif - 27 novembre 2019

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